1. Introduction
Bienvenue chez Discreet Luxury. Les présentes Conditions d'Utilisation régissent votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant à notre site web ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web ou nos services.
Chez Discreet Luxury, nous combinons l'excellence du service avec la discrétion absolue. Ces conditions reflètent notre engagement envers une relation de service transparente et équilibrée, tout en préservant les normes élevées de confidentialité qui sont au cœur de notre proposition de valeur.
2. Définitions
Dans les présentes Conditions d'Utilisation, les termes suivants auront les significations indiquées ci-dessous :
- "Nous", "notre", "nos" ou "Discreet Luxury" désigne Discreet Luxury SA, société enregistrée en Suisse.
- "Vous", "votre", "vos" désigne la personne qui accède à notre site web ou utilise nos services.
- "Services" désigne l'ensemble des services fournis par Discreet Luxury, incluant mais non limité aux propriétés isolées, transferts discrets et services de conciergerie.
- "Site web" désigne le site web de Discreet Luxury accessible à l'adresse actuelle.
- "Contrat de Service" désigne tout accord spécifique conclu entre vous et Discreet Luxury pour la fourniture de services particuliers.
3. Utilisation du Site Web
3.1. Licence d'Utilisation
Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder à notre site web et l'utiliser pour votre usage personnel et non commercial, sous réserve du respect des présentes Conditions d'Utilisation.
3.2. Restrictions d'Utilisation
Vous acceptez de ne pas :
- Utiliser notre site web d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou compromettre nos systèmes
- Utiliser des robots, des scrapers ou d'autres moyens automatisés pour accéder à notre site web
- Collecter ou recueillir des informations personnelles d'autres utilisateurs
- Reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie de notre site web
- Utiliser notre site web à des fins illégales ou non autorisées
4. Services
4.1. Description des Services
Discreet Luxury fournit des services de luxe axés sur la confidentialité, incluant mais non limités aux propriétés isolées avec sécurité renforcée, transferts discrets en véhicules banalisés de luxe, et services de conciergerie avec accords de confidentialité. La description précise des services sera détaillée dans votre Contrat de Service.
4.2. Réservation et Confirmation
Toutes les demandes de services sont soumises à disponibilité et à confirmation. Une réservation n'est considérée comme confirmée qu'après votre acceptation écrite de notre offre et, le cas échéant, après réception d'un acompte.
4.3. Modification et Annulation
Les conditions de modification et d'annulation seront détaillées dans votre Contrat de Service. En raison de la nature personnalisée de nos services, des frais peuvent s'appliquer en cas de modification ou d'annulation tardive.
Accords de Confidentialité Spécifiques
La confidentialité étant au cœur de notre offre, des accords de confidentialité spécifiques et juridiquement contraignants seront établis pour chaque prestation de service. Ces accords, dont les termes sont négociés individuellement, complètent les présentes Conditions d'Utilisation et prévalent en cas de conflit.
5. Tarification et Paiement
5.1. Tarifs
Nos tarifs sont exprimés en Francs Suisses (CHF) et sont indiqués hors taxes applicables, sauf mention contraire. En raison de la nature hautement personnalisée de nos services, de nombreux tarifs sont établis sur une base individuelle et seront détaillés dans votre Contrat de Service.
5.2. Modalités de Paiement
Les modalités de paiement, y compris les échéances et les moyens de paiement acceptés, seront précisées dans votre Contrat de Service. Nous proposons plusieurs méthodes de paiement discrètes pour préserver votre confidentialité.
5.3. Dépôts et Garanties
Pour certains services, un dépôt ou une garantie peut être requis. Les conditions relatives aux dépôts et garanties seront spécifiées dans votre Contrat de Service.
6. Propriété Intellectuelle
6.1. Contenu du Site Web
Tout le contenu présent sur notre site web, y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, clips audio, vidéos, icônes de boutons et logiciels, est la propriété de Discreet Luxury ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois suisses et internationales sur le droit d'auteur.
6.2. Marques
Discreet Luxury et tous les logos associés sont des marques déposées ou non déposées de Discreet Luxury. Toutes les autres marques apparaissant sur notre site web sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
7. Limitation de Responsabilité
7.1. Exclusion de Garanties
Dans la mesure permise par la loi, notre site web et nos services sont fournis "tels quels" et "selon disponibilité", sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite.
7.2. Limitation de Responsabilité
Discreet Luxury ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ou de toute perte de profits ou de revenus, que ces dommages soient fondés sur un contrat, un délit civil (y compris la négligence) ou toute autre théorie juridique, même si Discreet Luxury a été informée de la possibilité de tels dommages.
7.3. Force Majeure
Discreet Luxury ne sera pas responsable des retards ou des défaillances d'exécution résultant de causes indépendantes de sa volonté raisonnable, y compris, mais sans s'y limiter, les catastrophes naturelles, les guerres, le terrorisme, les émeutes, les embargos, les actes des autorités civiles ou militaires, les incendies, les inondations, les accidents, les grèves, ou les pénuries de moyens de transport, de carburant, d'énergie, de main-d'œuvre ou de matériaux.
8. Confidentialité et Protection des Données
La protection de votre vie privée est au cœur de notre engagement envers vous. Notre collecte et utilisation de vos données personnelles sont régies par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes Conditions d'Utilisation.
En complément de notre Politique de Confidentialité standard, des accords de confidentialité spécifiques seront établis pour chaque prestation de service, offrant un niveau de protection supplémentaire adapté à vos besoins particuliers.
9. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par et interprétées conformément aux lois suisses, sans égard aux principes de conflits de lois.
Tout litige découlant de ou lié aux présentes Conditions d'Utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du canton de Genève, Suisse, sauf disposition contraire de la loi applicable.
10. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions d'Utilisation à tout moment. Toute modification entrera en vigueur immédiatement après la publication des Conditions d'Utilisation révisées sur notre site web. Votre utilisation continue de notre site web ou de nos services après la publication des Conditions d'Utilisation modifiées constitue votre acceptation de ces modifications.
11. Dispositions Diverses
11.1. Intégralité de l'Accord
Les présentes Conditions d'Utilisation, ainsi que tout Contrat de Service et accord de confidentialité spécifique, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Discreet Luxury concernant l'objet des présentes, et remplacent tous les accords, propositions ou représentations antérieurs ou contemporains, écrits ou oraux, concernant cet objet.
11.2. Renonciation
Le fait que Discreet Luxury n'exerce pas ou ne fasse pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions d'Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
11.3. Divisibilité
Si une disposition des présentes Conditions d'Utilisation est jugée inapplicable ou invalide, cette disposition sera limitée ou éliminée dans la mesure minimale nécessaire, et les autres dispositions des présentes Conditions d'Utilisation resteront pleinement en vigueur.
12. Nous Contacter
Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter via notre formulaire sur notre page d'accueil.